Le Code du travail stipule que l’employeur “met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité” (article R. 4321-1). Dès lors, “les installations et dispositifs techniques et de sécurité des lieux de travail sont entretenus et vérifiés suivant une périodicité appropriée. Toute défectuosité susceptible d’affecter la santé et la sécurité des travailleurs est éliminée le plus rapidement possible” (art. R. 4224-17).
Le chef d’entreprise doit ainsi procéder ou faire procéder à des vérifications générales périodiques des équipements de travail afin que soit décelée en temps utile toute détérioration susceptible de créer des dangers. La liste des équipements concernés ainsi que la périodicité de ces contrôles sont fixées par arrêtés ministériels (art. R. 4323-23).
De nombreuses vérifications sont imposées selon la nature de l’activité et des locaux de l’entreprise : installations de ventilation, ascenseurs et monte-charges, équipements sous pression, cuves, échelles, éclairage, machines, matériels et dispositifs spécifiques aux chantiers du BTP, installations électriques (cf. PREVENSCOPE n°437), appareils et accessoires de levage, portes et portails automatiques et semi-automatiques, etc.
